BESTANDTEIL EINER FORMULIERUNG
Brevet européen · EP2668154 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668154
- Numéro de demande
- EP11793390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2011
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 21 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07C 233/65 (2006.01)C07C 233/69 (2006.01)A01N 25/00 (2006.01)A01N 41/06 (2006.01)A01N 47/36 (2006.01)A01N 41/10 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)
- Priorité
- GB 201101209 24.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2011/071251 29.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/100865 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 juin 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Syngenta Limited, European Regional Centre, Priestley Road, Surrey Research Park, Guildford, Surrey GU2 7YH, Royaume-Uni → Syngenta Limited, Syngenta Jealott's Hill, International Research Centre, Bracknell, Berkshire RG42 6EY, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.06.2018
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
deceased, GB
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.