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Brevet européen · EP2668215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668215
- Numéro de demande
- EP12703018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/36 (2006.01)C08F 290/08 (2006.01)C08F 290/14 (2006.01)C09D 151/08 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/81 (2006.01)
- Priorité
- EP 11152443 27.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/051380 27.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/101270 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
OUZINEB, Keltoum
B-1180 Uccle, BE
PIERRE, Jose
B-1620 Drogenbos, BE
BILLIANI, Johann, Dr.
Graz 8042, AT
REIDLINGER, Gerhard
Graz 8010, AT
DELIGNY, Philippe
B-1410 Waterloo, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.