PAPIER INFALSIFIABLE AUX SOLVANTS
Brevet européen · EP2668335 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668335
- Numéro de demande
- EP11811554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2011
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 18 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D21H 17/26 (2006.01)D21H 17/69 (2006.01)D21H 17/70 (2006.01)D21H 21/28 (2006.01)D21H 21/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 1100211 25.01.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2011/000630 01.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/101334 02.08.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Honnorat Recherches & Services, 23 Rue Président Favre, 74000 Annecy, France → HONNORAT PRODUCTS SAS, 23 Rue Président Favre, 74000 Annecy, France
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
F-74000 Annecy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.