PANEEL

Brevet européen · EP2668350 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2668350
Numéro de demande
EP12701000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2012
Publié
4 déc. 2013
Délivré
30 août 2017
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E04F 15/02 (2006.01)
F16B 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011009746 28.01.2011
DE 102011086846 22.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051139 25.01.2012
Publication PCT
WO2012/101171 02.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  6. 29 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 29.09.2017

  7. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

Akzenta Paneele + Profile GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 18-20, 56759 Kaisersesch, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

HANNIG, Hans-Jürgen

51427 Bergisch Gladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.