ZUG-DRUCK-STANGE
Brevet européen · EP2668409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668409
- Numéro de demande
- EP11811321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2011
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 21 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16C 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011002079 U 28.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005749 15.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/100794 02.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Rectifié
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte und Rechtsanwälte, Urachstrasse 23, 79102 Freiburg, République démocratique du Co → Maucher Jenkins, Patentanwälte und Rechtsanwälte, Urachstrasse 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 20 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rechtsanwalt, Dr. Alexander Miller, LL.M, Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG) (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.04.2026
- 20 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- GMT Gummi-Metall-Technik GmbH, Liechtersmatten 5, 77815 Bühl, Allemagne → TriMas Aerospace Germany GmbH, Erlenstraße 15, 77815 Bühl, Allemagne
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte und Rechtsanwälte, Urachstrasse 23, 79102 Freiburg, République démocratique du Co
Publié dans Swissreg le 20.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 17 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 28 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rechtsanwalt, Dr. Alexander Miller, LL.M, Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)
Publié dans Swissreg le 09.06.2015
1 entrée antérieure
- 21 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Inventeur
77815 Bühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.