LASERMARKIERTE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2668526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2668526
Numéro de demande
EP12715241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2012
Publié
4 déc. 2013
Délivré
4 juil. 2018
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/26 (2006.01)
B42D 25/41 (2014.01)
B42D 25/29 (2014.01)
B42D 25/324 (2014.01)
G07D 7/00 (2016.01)
G02B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201161437157 P 28.01.2011
Demande PCT
PCT/US2012/022912 27.01.2012
Publication PCT
WO2012/103441 02.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 5 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

  4. 27 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.11.2018

  5. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

CAPE, Samuel M.

Woodstock, GA 30189, US

GOSNELL, Jonathan D.

Cumming, GA 30041, US

HELMINEN, Kaj Markkus

SE-14463 Ronninge, SE

JORDAN, Gregory R.

Cumming, GA 30040, US

PALM, Scott K.

Milton, GA 30004, US

PRETT, Giles D.

Dalton, MA 01226, US

SCHNEIDER, Timothy W.

Cumming, GA 30040, US

ZUCCHERO, Anthony J.

Smyrna, GA 30080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.