LASERMARKIERTE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2668526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668526
- Numéro de demande
- EP12715241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/26 (2006.01)B42D 25/41 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)G07D 7/00 (2016.01)G02B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161437157 P 28.01.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/022912 27.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/103441 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 5 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
- 27 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.11.2018
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Woodstock, GA 30189, US
Cumming, GA 30041, US
SE-14463 Ronninge, SE
Cumming, GA 30040, US
Milton, GA 30004, US
Dalton, MA 01226, US
Cumming, GA 30040, US
Smyrna, GA 30080, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.