SYSTÈME DE CONNEXION POUR CÂBLE OPTIQUE
Brevet européen · EP2668534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668534
- Numéro de demande
- EP12701955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G02B 6/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1150677 28.01.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/050306 23.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/101569 02.08.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
DUPEUX, Benoit
F-38690 Oyeu, FR
VALENTIN, Roxane
38130 ECHIROLLES, FR
DURAND, Renaud
F-38100 Grenoble, FR
VAN DER MEE, Marnix
F-37270 Montlouis-sur-Loire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.