MIROIR DEFORMABLE A CAPTEURS CAPACITIFS

Brevet européen · EP2668537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2668537
Numéro de demande
EP12706630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2012
Publié
4 déc. 2013
Délivré
23 juin 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 26/06 (2006.01)
G02B 7/198 (2021.01)
G01B 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 1150618 26.01.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/050165 25.01.2012
Publication PCT
WO2012/101385 02.08.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  3. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Titulaire

ALPAO

727 Rue Aristide Bergès, 38330 Montbonnot-Saint-Martin, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

BARRAULT, Michel, Raymond

F-38710 Mens, FR

ROOMS, Frédéric, Christian, Robert

F-38330 Biviers, FR

CHARTON, Julien, Gérard, Ernest

38660 Lumbin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.