RÜCKENLEHNE FÜR EINEN SITZ

Brevet européen · EP2668871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2668871
Numéro de demande
EP11857303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2011
Publié
4 déc. 2013
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/40 (2006.01)
A47C 7/46 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/051607 27.01.2011
Publication PCT
WO2012/101803 02.08.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Inventeur

MATSUMOTO, Atsunori

Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP

SAOTOME, Hiroshi

Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP

ISOGAI, Yoshinori

Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.