RÜCKENLEHNE FÜR EINEN SITZ
Brevet européen · EP2668871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668871
- Numéro de demande
- EP11857303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2011
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/40 (2006.01)A47C 7/46 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2011/051607 27.01.2011
- Publication PCT
- WO2012/101803 02.08.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
MATSUMOTO, Atsunori
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
SAOTOME, Hiroshi
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
ISOGAI, Yoshinori
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.