Polyaxiale Knochenverankerungsvorrichtung
Brevet européen · EP2668919 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2668919
- Numéro de demande
- EP12170300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 12 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
- 12 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
Biedermann, Lutz
78048 VS-Villingen, DE
Matthis, Wilfried
79367 Weisweil, DE
Fischer, Bernd
78199 Bräunlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.