Motorantriebssteuervorrichtung

Brevet européen · EP2669168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2669168
Numéro de demande
EP13002666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2013
Publié
4 déc. 2013
Délivré
18 mai 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 6/45 (2010.01)
Priorité
JP 2012120480 28.05.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Titulaire

Microspace Corporation

7-14-402, Kitashinagawa 5-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-0001, JP

Taiyo Yuden Co., Ltd.

16-20, Ueno 6-chome, Taito-ku, Tokyo 110-0005, JP

Inventeur

Tanaka, Masato

Tokyo, 141-0001, JP

Asanuma, Kazuo

Tokyo, 110-0005, JP

Hosaka, Yasuo

Tokyo, 110-0005, JP

Kawagoe, Kuniaki

Tokyo, 110-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.