Procédé de synthèse d'un composé poly-hydroxy-uréthane glycérilique et composé poly-hydroxy-uréthane glycérilique

Brevet européen · EP2669314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2669314
Numéro de demande
EP13169960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
4 déc. 2013
Délivré
19 nov. 2014
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 71/04 (2006.01)
Priorité
FR 1255061 31.05.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Titulaire

Organisation Nationale Interprofessionnelle des Graines et Fruits Oleagineux (O.N.I.D.O.L.)

11 Rue de Monceau, 75008 Paris, FR

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Institut National Polytechnique de Toulouse

6, Allée Emile Monso, 31400 Toulouse, FR

Institut National de la Recherche Agronomique

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR

Inventeur

Mouloungui, Zéphirin

31200 TOULOUSE, FR

Candy, Laure

31400 TOULOUSE, FR

Nohra, Bassam

31400 TOULOUSE, FR

Blanco, Jean-François

31320 PECHABOU, FR

Raoul, Yann

02650 CREZANCY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.