HPPD-VARIANTEN UND ANWENDUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP2669372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2669372
Numéro de demande
EP13164699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2010
Publié
4 déc. 2013
Délivré
6 juil. 2016
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/02 (2006.01)
C12N 15/82 (2006.01)
Divisionnaire de
EP10190629
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  4. 12 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2019

  5. 12 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Bayer CropScience AG, Alfred-Nobel-Straße 50, 40789 Monheim am Rhein, Allemagne → BASF Agricultural Solutions Seed US LLC, 100 Park Avenue, Florham Park, NJ 07932, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 12.12.2019

  6. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

BASF Agricultural Solutions Seed US LLC

100 Park Avenue, Florham Park, NJ 07932, US

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Beethovenstrasse 49 Postfach, 8027 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

LANGE, Gudrun

65779 Kelkheim, DE

POREE, Fabien

65936 Frankfurt, DE

LABER, Bernd

65510 Idstein, DE

FREIGANG, Jörg

40764 Langenfeld, DE

SCHULZ, Arno

65817 Eppstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.