Satz von Refinerplatten mit komplementären Rillenprofilen

Brevet européen · EP2669427 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2669427
Numéro de demande
EP13169692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
4 déc. 2013
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
D21D 1/30 (2006.01)
B02C 7/12 (2006.01)
Priorité
US 201261653194 P 30.05.2012
US 201313888475 07.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Andritz Inc.

5405 Windward Parkway, Suite 100W, Alpharetta, GA 30004, US

Inventeur

Gingras, Luc

Harrogate, UK HG2 9HT, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.