Satz von Refinerplatten mit komplementären Rillenprofilen

Brevet européen · EP2669428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2669428
Numéro de demande
EP13169696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2013
Publié
4 déc. 2013
Délivré
3 août 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 7/12 (2006.01)
D21D 1/30 (2006.01)
Priorité
US 201261653194 P 30.05.2012
US 201313888475 07.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

Gingras, Luc

Harrogate, UK HG2 9HT, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.