Drosselvorrichtung

Brevet européen · EP2669573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2669573
Numéro de demande
EP13001200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2013
Publié
4 déc. 2013
Délivré
30 déc. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 37/74 (2006.01)
F22D 7/12 (2006.01)
F22B 37/22 (2006.01)
G05D 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102012006624 30.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Titulaire

Balcke-Dürr GmbH

Ernst-Dietrich-Platz 2, 40882 Ratingen, DE

Inventeur

Klitzing, Birger

D-47807 Krefeld, DE

Telgen, Thomas

D-40882 Ratingen, DE

Stockfisch, Bernhard

D-40668 Meerbusch, DE

Seffrin, Florian

D-64285 Darmstadt, DE

Hoffmann, Klaus

D-41468 Neuss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.