BRENNVERFAHREN FÜR EINEN BRENNER
Brevet européen · EP2669575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2669575
- Numéro de demande
- EP12739253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2012
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23C 99/00 (2006.01)F23C 6/04 (2006.01)F23C 15/00 (2006.01)F23L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011014080 26.01.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/051209 20.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/102206 02.08.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
YAMAMOTO Yasuyuki
Tokyo 142-8558, JP
IINO Kimio
Tokyo 142-8558, JP
HANEJI Tomoyuki
Tokyo 142-8558, JP
HAGIHARA Yoshiyuki
Tokyo 142-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.