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Brevet européen · EP2669643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2669643
Numéro de demande
EP11856771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2011
Publié
4 déc. 2013
Délivré
27 janv. 2021
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/387 (2006.01)
G01G 11/18 (2006.01)
G01G 11/12 (2006.01)
Priorité
JP 2011016835 28.01.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/003118 02.06.2011
Publication PCT
WO2012/101685 02.08.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Inventeur

KAWASHIMA, Takaaki

Akashi-shi Hyogo 673-0849, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.