WÄGEEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2669644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2669644
- Numéro de demande
- EP11857163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2011
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01G 23/37 (2006.01)G01G 23/01 (2006.01)G01G 23/48 (2006.01)G01G 23/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011016175 28.01.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2011/069013 24.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/101854 02.08.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 11 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.04.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
Kitamoto-shi Saitama 364-8585, JP
Kitamoto-shi Saitama 364-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.