Procédé et système de caractérisation d'une variation de la vitesse de particules ou d'une agglomération de particles contenues dans un liquide, telles que des particules sanguines
Brevet européen · EP2669678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2669678
- Numéro de demande
- EP13169989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2013
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 27 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 33/49 (2006.01)G01N 15/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1255115 01.06.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 30 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
- 27 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
Parties
Inventeur
62340 Guines, FR
38700 Corenc, FR
38240 Meylan, FR
38000 Grenoble, FR
38650 Roissard, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.