Elektronisches Zählermesssystem

Brevet européen · EP2669700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2669700
Numéro de demande
EP13004209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2011
Publié
4 déc. 2013
Délivré
31 août 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/38 (2006.01)
Priorité
IL 20490810 08.04.2010
IL 20490910 08.04.2010
Divisionnaire de
EP11721831
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Elbit Systems EW And Sigint - Elisra Ltd.

48 Mivtza Kadesh Street, 51203 Bene Beraq, IL

Inventeur

Manela, Reuel

Kiriat Ono 55450, IL

Raybee, Arye

Rosh-Hayin 48632, IL

Kanter, Eran

Elkana 44814, IL

Blank, David

Modi In 71706, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.