SCHALTER
Brevet européen · EP2670009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2670009
- Numéro de demande
- EP11857331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2011
- Publié
- 4 déc. 2013
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02B 13/02 (2006.01)H01H 31/02 (2006.01)H01H 33/65 (2009.01)H02B 13/075 (2006.01)H01H 3/42 (2006.01)H01H 31/00 (2006.01)H01H 15/04 (2006.01)H01H 31/32 (2006.01)H01H 33/64 (2006.01)H02B 13/035 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2011/051330 25.01.2011
- Publication PCT
- WO2012/101758 02.08.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
HARADA, Takashi
Tokyo 100-8310, JP
KAWAHIGASHI, Masato
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.