Kochfeldvorrichtung

Brevet européen · EP2670211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670211
Numéro de demande
EP13168895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2013
Publié
4 déc. 2013
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H05B 1/02 (2006.01)
H05B 6/06 (2006.01)
H05B 6/12 (2006.01)
Priorité
ES 201230831 31.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Garcia Jimenez, Jose Ramon

86316 Friedberg, DE

Llorente Gil, Sergio

50009 Zaragoza, ES

Paesa García, David

50015 Zaragoza, ES

Rivera Peman, Julio

50410 Cuarte de Huerva (Zaragoza), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.