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Brevet européen · EP2670236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670236
Numéro de demande
EP12701365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
13 avr. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/14 (2006.01)
A01M 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 201101852 03.02.2011
GB 201115403 06.09.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/050094 18.01.2012
Publication PCT
WO2012/104598 09.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Killgerm Group Limited

P.O. Box 2, Ossett, West Yorkshire WF5 9NA, GB

Inventeur

GREENING, John Llewellyn

Kinlet Worcestershire DY12 3DW, GB

McGOWAN, Neil

Wakefield Yorkshire WF2 0LB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.