RIEMEN MIT MINDESTENS EINEM CLIP

Brevet européen · EP2670267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670267
Numéro de demande
EP11796781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2011
Publié
11 déc. 2013
Délivré
15 avr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/14 (2006.01)
A42C 2/00 (2006.01)
B29C 45/14 (2006.01)
Priorité
GB 201101600 31.01.2011
Demande PCT
PCT/GB2011/052332 25.11.2011
Publication PCT
WO2012/104572 09.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Titulaire

JSP Limited

Worsham Mill Minster Lovell Witney, Oxfordshire OX29 0TA, GB

Inventeur

JOHNSTONE, Clive

Oxford Oxfordshire OX29 0TA, GB

PRATLEY, David

Oxford Oxfordshire OX29 0TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.