ABDECKUNG UND STABILISIERUNG EINER SCHULTERPLATTE

Brevet européen · EP2670314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670314
Numéro de demande
EP12783928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
13 août 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 201161552595 P 28.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071260 26.10.2012
Publication PCT
WO2013/060844 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Materialise N.V.

Technologielaan 15, 3001 Leuven, BE

Inventeur

KEPPLER, Louis

Cranberry Township, Pennsylvania 16066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.