HALBSTEIFE SCHRAUBENANORDNUNG
Brevet européen · EP2670324 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2670324
- Numéro de demande
- EP12741982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)
- Priorité
- US 201161439858 P 05.02.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/023845 03.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/106646 09.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
BOULIANE, Martin
Carlsbad CA 92011, US
PURCELL, Thomas
Del Mar CA 92014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.