KNOCHENFIXIERANORDNUNG
Brevet européen · EP2670325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2670325
- Numéro de demande
- EP12704986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)A61B 17/82 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)B65B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201113019907 02.02.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/023608 02.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/106505 09.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.