MEDIZINISCHES Ablationssystem

Brevet européen · EP2670331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670331
Numéro de demande
EP12742325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
US 201161439531 P 04.02.2011
US 201161454901 P 21.03.2011
US 201161491541 P 31.05.2011
US 201161537483 P 21.09.2011
Demande PCT
PCT/US2012/023390 31.01.2012
Publication PCT
WO2012/106371 09.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 14 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2023

  6. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

Arqos Surgical, Inc.

20195 Stevens Creek Blvd Suite 120, Cupertino, CA 95014-2380, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

TRUCKAI, Csaba

Saratoga, CA 95070, US

LESKO, Balazs

H-1064 Budapest, HU

GERMAIN, Aaron

Campbell, CA 95008, US

ORCZY-TIMKO, Benedek

H-1022 Budapest, HU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.