FEMURSCHAFT FÜR HÜFTPROTHESE
Brevet européen · EP2670359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2670359
- Numéro de demande
- EP12700050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 31 mai 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20110122 01.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/050261 09.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/104115 09.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Titulaire
ADLER ORTHO S.R.L.
Adler Ortho S.R.L.
Via dell'Innovazione, 9, 20032 Cormano, IT
Toni, Aldo
40137 Bologna, IT
Inventeur
TONI, Aldo
I-40137 Bologna, IT
CREMASCOLI, Patrizio
I-20091 Bresso, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.