VERBESSERTE BEFEUCHTUNGSMISCHUNG
Brevet européen · EP2670376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2670376
- Numéro de demande
- EP12702863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 7 mars 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/55 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201101990 05.02.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/050146 24.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/104604 09.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
PENNICK, Graham Timothy
Selby Yorkshire YO8 5RR, GB
OAKLEY, Michael Andrew
Kingston Upon Hull Yorkshire HU11 4BN, GB
CHAVAN, Bhaven
Bradford Yorkshire BD7 2JB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.