METALLÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2670545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2670545
- Numéro de demande
- EP12733177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/01 (2006.01)B22D 41/02 (2006.01)B22D 35/04 (2006.01)C21B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201110511 21.06.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/000524 18.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/175911 27.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 28 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
VINCENT, Mark
Leighton Buzzard Bedfordshire LU7 3UL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.