VERBESSERTE KOPPLUNGSSYSTEME

Brevet européen · EP2670634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670634
Numéro de demande
EP11857913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2011
Publié
11 déc. 2013
Délivré
19 juil. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 11/25 (2006.01)
//A45F 5/02 (2006.01)
Priorité
US 201113020061 03.02.2011
Demande PCT
PCT/US2011/025648 22.02.2011
Publication PCT
WO2012/105988 09.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Inventeur

FALVAI, Mark

San Rafael, CA 94901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.