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Brevet européen · EP2670647 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2670647
- Numéro de demande
- EP12700830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 9 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B61K 7/16 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011000447 01.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/050826 20.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/104154 09.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 17 nov. 2017
Fusionné
- Titulaire
- Dematic Systems GmbH, Martinseestrasse 1, 63150 Heusenstamm, Allemagne → Dematic GmbH, Martinseestrasse 1, 63150 Heusenstamm, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.11.2017
- 2 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
- 9 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
63179 Obertshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.