KABELTRÄGER

Brevet européen · EP2670694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670694
Numéro de demande
EP12702007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
18 mars 2015
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 75/14 (2006.01)
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
CH 202112011 03.02.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/051361 27.01.2012
Publication PCT
WO2012/104223 09.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  3. 10 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.04.2015

  4. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.