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Brevet européen · EP2670785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2670785
- Numéro de demande
- EP12700574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 14 mars 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/77 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/80 (2006.01)C09J 175/06 (2006.01)C03C 27/04 (2006.01)C09J 5/02 (2006.01)C09K 3/10 (2006.01)C08K 5/544 (2006.01)
- Priorité
- EP 11153249 03.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/051021 24.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/104170 09.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.