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Brevet européen · EP2670878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2670878
- Numéro de demande
- EP11815615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2011
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/00 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 11153461 04.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2011/074335 31.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/104002 09.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 5 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.05.2020
- 27 août 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Pivot a.s., Prupyslova 3, 78701 Sumperk, République tchèque → PLATIT a.s., Prumyslova 3020/3, 78701 Sumperk, République tchèque
Publié dans Swissreg le 27.08.2016
- 27 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.08.2016
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
ZINDULKA, Ondrej
78814 Rapotin, CZ
JILEK, Mojmir
78701 Sumperk, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.