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Brevet européen · EP2670915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670915
Numéro de demande
EP12701306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 29/26 (2006.01)
E01B 29/32 (2006.01)
Priorité
US 201113021621 04.02.2011
Demande PCT
PCT/US2012/020930 11.01.2012
Publication PCT
WO2012/106078 09.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Harsco Corporation

350 Poplar Church Road, Camp Hill, Pennsylvania 17011, US

Inventeur

MILLER, Robert S.

Columbia, South Carolina 29212, US

DELUCIA, Anthony P.

Gaston, South Carolina 29053, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.