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Brevet européen · EP2670961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2670961
Numéro de demande
EP11708105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2011
Publié
11 déc. 2013
Délivré
14 oct. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 25/20 (2006.01)
F02B 25/22 (2006.01)
F02B 33/00 (2006.01)
F02B 25/14 (2006.01)
F02B 33/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/000611 03.02.2011
Publication PCT
WO2012/104919 09.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

Husqvarna Zenoah Co., Ltd

Husqvarna Zenoah Co., Ltd.

9, Minamidai 1-chome, Kawagoe-shi Saitama 350-1165, JP

Inventeur

ONO, Ryou

Kawagoe-shi Saitama 350-1165, JP

ASAHINA, Mikihiro

Kawagoe-shi Saitama 350-1165, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.