SPRENG-Üb-GESCHOSS
Brevet européen · EP2671042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2671042
- Numéro de demande
- EP12700605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F42B 8/12 (2006.01)F42B 8/14 (2006.01)F42B 12/36 (2006.01)F42B 12/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011010183 02.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/000151 14.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/104015 09.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 4 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
41542 Dormagen, DE
21335 Lüneburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.