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Brevet européen · EP2671125 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2671125
- Numéro de demande
- EP12703965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 31/00 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)B65B 55/10 (2006.01)B65D 83/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011002208 U 01.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/000445 01.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/104076 09.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
DÖRR, Andreas
74673 Mulfingen, DE
GILLE, Martin
74676 Niedernhall, DE
GRAU, Andreas
64390 Erzhausen, DE
GUNNESCH, Johann
74638 Waldenburg, DE
KLEINEBERG, Christian
50259 Pulheim, DE
SCHÄFER, Harald
74214 Schöntal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.