ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP2671305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2671305
Numéro de demande
EP12706451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
15 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02K 3/24 (2006.01)
H02K 3/44 (2006.01)
A61C 1/06 (2006.01)
H02K 1/27 (2006.01)
Priorité
DE 102011003400 31.01.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/000397 30.01.2012
Publication PCT
WO2012/104055 09.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.06.2016

  6. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Ate Antriebstechnik Und Entwicklungs GmbH

Brandenburgerstrasse 10, 88299 Leutkirch im Allgäu, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

THALER, Wolfgang

88299 Leutkirch-Herlazhofen, DE

VOHRER, Mark

88299 Leutkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.