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Brevet européen · EP2671621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2671621
- Numéro de demande
- EP12741606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2012
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01D 24/02 (2006.01)B01D 24/16 (2006.01)B01D 24/26 (2006.01)B01D 24/46 (2006.01)B01D 29/62 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011020864 02.02.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/000281 18.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/105172 09.08.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- METAWATER Co., Ltd., 3-1, Toranomon 4-chome,, Minato-ku,, Tokyo, 105-6029, Japon → METAWATER Co., Ltd., 1-25, Kanda-Sudacho, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.10.2017
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
Tokyo 105-6029, JP
Tokyo 105-6029, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.