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Brevet européen · EP2671804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2671804
Numéro de demande
EP12275089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
30 avr. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/10 (2006.01)
B64G 1/64 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage, Hertfordshire SG1 2AS, GB

Inventeur

Reed, Jaime

Stevenage, Hertfordshire, SG1 2AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.