Spinn- oder Zwirnring

Brevet européen · EP2671981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2671981
Numéro de demande
EP13002247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2013
Publié
11 déc. 2013
Délivré
17 août 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 7/60 (2006.01)
B21D 51/16 (2006.01)
Priorité
CH 8012012 08.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.