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Brevet européen · EP2672239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2672239
Numéro de demande
EP11857669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2011
Publié
11 déc. 2013
Délivré
17 oct. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/387 (2006.01)
G01G 11/18 (2006.01)
Priorité
JP 2011019844 01.02.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/003116 02.06.2011
Publication PCT
WO2012/104931 09.08.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

YAMATO SCALE CO., LTD.

Yamato Scale Co., Ltd.

5-22 Saenba-cho, Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

Inventeur

KOSAKA, Taichi

Hyogo 673-0849, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.