STECKVERBINDUNG

Brevet européen · EP2672301 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2672301
Numéro de demande
EP12171190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 22 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 22.05.2025

  4. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Inventeur

Coggi, Victor

6616 Losone

Minazzi, Maurizio

21010 Germignaga, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.