Roue à denture flexible

Brevet européen · EP2672336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2672336
Numéro de demande
EP13167881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2013
Publié
11 déc. 2013
Délivré
15 août 2018
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 35/00 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
F16H 55/16 (2006.01)
Priorité
EP 12170705 04.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Titulaire

Omega SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Klinger, Laurent

2503 Bienne

Kraehenbuehl, David Benjamin

2540 Grenchen

Stoeckli, Thomas

4571 Lueterkofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.