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Brevet européen · EP2672391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2672391
Numéro de demande
EP12829623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2012
Publié
11 déc. 2013
Délivré
29 août 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/10 (2006.01)
G06F 9/445 (2018.01)
Priorité
JP 2011196060 08.09.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/051446 24.01.2012
Publication PCT
WO2013/035348 14.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Yuichi

Tokyo 140-0002, JP

NOBUOKA, Shinya

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.