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Brevet européen · EP2672799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2672799
- Numéro de demande
- EP11857610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2011
- Publié
- 11 déc. 2013
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H05K 13/04 (2006.01)G06K 19/07 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)G06K 19/10 (2006.01)H05K 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011018873 31.01.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2011/076030 11.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/105100 09.08.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.11.2019
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
KATO, Masaki
Chiryu Aichi, JP
TAKAHAMA, Toru
Chiryu Aichi, JP
IWAKI, Noriaki
Chiryu Aichi, JP
TSUTSUMI, Hideyuki
Chiryu Aichi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.